Stress chronique, conflits, surcharge de travail, perte de sens, harcèlement ou violences internes : les risques psychosociaux peuvent prendre des formes très différentes.

Les risques psychosociaux, ou RPS, désignent les risques pour la santé mentale, physique et sociale des salariés liés aux conditions d’emploi, à l’organisation du travail et aux relations professionnelles. Toutes les entreprises peuvent être concernées, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité.

Face à ces situations, le Comité social et économique occupe une place particulière. Proche du terrain, il peut faire remonter les difficultés rencontrées par les salariés, contribuer à l’évaluation des risques et participer à la construction des actions de prévention. Son rôle ne consiste cependant ni à poser un diagnostic psychologique, ni à assurer lui-même la prise en charge des personnes en difficulté. 

Comment le CSE peut-il prendre soin du bien-être des équipes ? Jusqu’où peut-il aller ? Et quels leviers peut-il mobiliser sans se substituer aux professionnels de santé ?

Le CSE, un acteur de la prévention des risques professionnels

La préservation de la santé et de la sécurité des salariés fait partie des principales missions du CSE. Il représente les salariés sur les sujets liés à leurs conditions de travail et contribue à la prévention des risques professionnels, dont les risques psychosociaux.

Ses attributions précises dépendent notamment de l’effectif de l’entreprise.

Dans les entreprises de 11 à 49 salariés

Le CSE présente à l’employeur les réclamations individuelles ou collectives des salariés. Celles-ci peuvent porter sur les conditions de travail, la charge, l’organisation, la santé ou la sécurité.

Il contribue également à promouvoir la santé, la sécurité et l’amélioration des conditions de travail. Il peut réaliser des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles et exercer certains droits d’alerte.

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés

Les compétences du CSE sont plus larges. Il participe notamment à l’analyse des risques professionnels auxquels les salariés peuvent être exposés et peut formuler des propositions destinées à améliorer les conditions de travail.

Il est également informé et consulté sur les décisions susceptibles d’avoir des conséquences sur l’emploi, l’organisation du travail ou les conditions de travail. Une réorganisation, un changement d’outil, une évolution importante des méthodes de management ou une transformation des horaires peuvent, par exemple, soulever des enjeux de prévention des RPS.

Le CSE peut par ailleurs procéder à des inspections et mener des enquêtes à la suite d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.

La responsabilité de la prévention reste celle de l’employeur

Le rôle central du CSE ne transfère pas la responsabilité de la santé des salariés vers les représentants du personnel.

L’employeur reste responsable de la mise en œuvre de la démarche de prévention. Il doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé physique et mentale des travailleurs, évaluer les risques professionnels et planifier des actions adaptées.

Cette prévention doit s’appuyer sur les principes généraux définis par le Code du travail. Parmi eux : éviter les risques, les combattre à la source, adapter le travail aux personnes et privilégier les mesures de protection collective.

Le CSE ne remplace donc pas l’employeur. Il joue un rôle de représentation, d’observation, d’alerte, d’analyse et de proposition.

Une prévention efficace ne cherche pas uniquement à aider les salariés à mieux supporter une situation de travail dégradée. Elle cherche d’abord à comprendre et à réduire les facteurs qui contribuent à cette situation.

Quel peut être le rôle concret du CSE face aux RPS ?

Le CSE agit à plusieurs niveaux : avant l’apparition des difficultés, lorsqu’un risque commence à émerger et lorsque la situation est déjà dégradée.

1. Faire remonter les signaux du terrain

Les élus du CSE sont souvent sollicités directement par les salariés. Cette proximité leur permet d’identifier des signaux qui, pris isolément, peuvent sembler anodins :

• une augmentation des sollicitations liées à la charge de travail,
• des tensions répétées dans une équipe,
• un sentiment d’isolement,
• une perte de sens ou de reconnaissance.

Le CSE peut contribuer à mettre ces éléments en perspective et porter les difficultés auprès de l’employeur. L’objectif n’est pas de tirer des conclusions à partir d’un témoignage isolé, mais de repérer d’éventuels facteurs communs liés au travail et à son organisation.

Cette vigilance peut s’appuyer sur différents matériaux : remontées des salariés, observations de terrain, données sociales, résultats d’enquêtes internes, informations relatives à l’absentéisme ou comptes rendus des inspections.

2. Participer à l’évaluation des risques psychosociaux

Les RPS doivent être évalués et intégrés à la démarche générale de prévention des risques professionnels. Ils ont donc vocation à être pris en compte dans le document unique d’évaluation des risques professionnels, le DUERP.

Le CSE peut contribuer à cette évaluation en partageant sa connaissance des métiers, des équipes et des situations de travail réelles. Il peut également proposer des pistes d’action et suivre leur mise en œuvre.

3. Utiliser les dispositifs d’alerte lorsque la situation le justifie

Le CSE dispose de différents droits d’alerte. Leur mobilisation dépend de la nature et de la gravité de la situation.

Un membre du CSE peut notamment exercer un droit d’alerte en présence d’une atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique ou mentale ou à leurs libertés individuelles. Cette procédure peut être pertinente face à des faits de harcèlement, de discrimination ou à une situation portant gravement atteinte à la santé d’un salarié.

Ces procédures ne doivent pas être banalisées. Elles répondent à des cadres juridiques précis et gagnent à s’appuyer sur des faits documentés plutôt que sur des interprétations générales.

4. Contribuer au choix et au suivi des actions de prévention

Le CSE peut proposer ou discuter différents types d’actions :

• revoir une organisation ou une répartition de la charge,
• former les managers à la prévention des RPS,
• améliorer les processus de régulation des conflits,
• clarifier les rôles et les responsabilités,
• mettre en place un dispositif externe d’écoute et de soutien psychologique.

Les actions retenues doivent correspondre aux risques identifiés. Une ligne d’écoute peut être pertinente dans certaines circonstances, mais elle ne répondra pas, à elle seule, à un problème structurel de sous-effectif ou à des objectifs contradictoires.

Favoriser l’équilibre et les temps de récupération avec Hello CSE

La prévention des RPS passe en priorité par une action sur le travail, son organisation et les facteurs de risque professionnels. Elle peut aussi être complétée par des initiatives favorisant l’accès aux loisirs, au sport, à la culture et aux temps de récupération.

Les difficultés financières et le manque d’occasions de prendre du recul peuvent en effet peser sur l’équilibre quotidien des salariés. À travers ses activités sociales et culturelles, le CSE peut faciliter l’accès à des moments de détente et contribuer plus largement à la qualité de vie des équipes.

C’est sur ce volet complémentaire qu’un partenaire comme Hello CSE, plateforme d’avantages sur mesure dans le cadre des Comités sociaux et économiques (CSE), peut accompagner les élus. Sa plateforme centralise l'ensemble des besoins des élus (site de communication à la carte, gestion complète des budgets ASC, comptabilité, assistance juridique) et propose un très large catalogue d'avantages pour les salariés (billetterie dématérialisée, chèques cadeaux, abonnements sportifs, loisirs et offres dédiées au bien-être). Hello CSE accompagne aujourd’hui plus de 4500 CSE clients et plus de 1,5 million de collaborateurs utilisent quotidiennement leurs outils.

En soutenant le pouvoir d’achat et en rendant certaines activités plus accessibles, le CSE aide les salariés à préserver des temps en dehors du travail. Un week-end en famille, une pratique sportive ou une sortie culturelle ne résolvent pas un risque psychosocial lié à l’organisation du travail. Ces activités peuvent cependant constituer des espaces de respiration utiles, dans le cadre d’une politique plus large de prévention et de qualité de vie au travail.