Conditions générales de services

Dernière version en date du : 06/05/2020

Préambule

Les présentes conditions générales (ci-après les "Conditions Générales") sont conclues entre le Praticien et la société par actions simplifiée moka.care, au capital de 2000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro  883 203 887, ayant son siège social au 6 rue Bayen, 75017, Paris (ci-après désignée "la Société").

1. Définitions

  • Praticien : signifie le psychologue, le coach ou le professionnel de santé fournissant aux Utilisateurs sur le Site et dans leurs cabinets ou autre lieu physiques de consultation, une prestation d’accompagnement en matière de psychologie, de coaching et/ou de diététique.

  • Séances : signifie la(es) prestation(s) d’accompagnement fournie(s) à l’Utilisateur par le Praticien.

  • Site : signifie la plateforme internet https://www.moka.care/

  • Utilisateur(s) : signifie la personne physique enregistrée sur le Site souhaitant accéder aux Séances. L’Utilisateur est une personne physique majeure ou sous le contrôle d’un responsable légal, capable de contracter.

2. Acceptation des conditions générales

L’utilisation du Site implique l’adhésion entière et sans réserve du Praticien aux présentes Conditions Générales. Il appartient donc au Praticien de prendre connaissance de ces Conditions Générales préalablement à son inscription sur le Site et à chaque utilisation des services proposés par le Site.

 

Les présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par la Société. Les Conditions Générales modifiées sont applicables à toute fourniture de Séances postérieure à la modification. Le Praticien est donc invité à consulter à chaque visite du Site les Conditions Générales. Si Le Praticien refuse une modification des Conditions Générales, il devra ne plus fournir de Séances et fermer son compte.

Le Praticien accepte ces Conditions Générales automatiquement en acceptant le Contrat de prestation de services qui le lie à la Société. Le Praticien est invité à conserver sur un support durable une copie des présentes Conditions Générales.

Le non-respect des Conditions Générales par Le Praticien pourra entrainer la suspension ou la suppression du droit d’accès du Praticien au Site.

La Société se réserve le droit d’exclure de manière temporaire ou définitive un Praticien du Site en cas de faute grave, comportement irrespectueux, tout comportement qui nuirait au bon fonctionnement du Site, ou toute autre raison sans avoir à fournir quelconque justification. En aucun cas, le Praticien ne pourra prétendre à des dommages et intérêts ou tout autre compensation financière en cas d’exclusion temporaire ou définitive du Site. Il est rappelé à ce titre que l’utilisation du Site implique l’observation de certaines normes de comportement, telles que le respect d’autrui, la bonne foi et la courtoisie.

3. Prérequis et profil du praticien

Le Praticien a le devoir d’être en conformité avec les lois de son pays de résidence.

La Société se réserve le droit de vérifier à tout moment auprès du Praticien sa conformité aux lois et règlement qui lui sont applicables.

 

Le Praticien est susceptible en effectuant une Séance d’être soumis à des obligations légales et réglementaires, notamment de nature déclarative. Le Praticien s’engage à respecter l’ensemble de ces obligations et à procéder aux déclarations requises. A ce titre, Le Praticien s’engage à régler l’ensemble des taxes et impôts liés à son activité professionnelle.

 

Le Praticien inscrit sur le Site exerce son activité en toute indépendance. Il ne reçoit ni ordre ni instruction de la Société. La relation contractuelle liant Le Praticien à la Société ne pourra en aucune façon être considérée comme créant un lien de subordination ou de mandat entre Le Praticien et la Société.

 

Le Praticien s’engage à souscrire et maintenir pendant toute la durée de son enregistrement sur le Site une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les Séances fournies sur le Site, si ceci est rendu obligatoire par la réglementation de son pays de résidence, comme c’est le cas par exemple en France.

Le Praticien, s’engage à respecter le Code de Déontologie de la Société, accessible sur https://www.moka.care/code-de-deontologie

3.1 Le Praticien agissant comme psychologue

Tout psychologue s’inscrivant sur le Site a pour obligation d’être inscrit au répertoire ADELI ou à un équivalent à l’étranger si le psychologue réside ou a été formé à l’étranger.

De cette manière, chaque psychologue, en tant que professionnel de santé, atteste disposer des compétences et diplômes requis pour fournir les Séances sur le Site.

La Société se réserve le droit de vérifier à tout moment auprès du Praticien ses diplômes et qualifications.

Le Praticien, agissant comme psychologue, s’engage à respecter le Code de Déontologie des psychologues et à transmettre au Président ou Directeur Général de la Société les éventuelles alertes dans le cadre de la prévention des risques psychosociaux.

 

3.2 Le Praticien agissant comme coach

La Société se réserve le droit de vérifier à tout moment auprès du Praticien ses diplômes et expériences.

 

3.3 Le Praticien agissant comme autre professionnel

La Société se réserve le droit de vérifier à tout moment auprès du praticien ses diplômes et expériences.

4. Ouverture du compte

Pour effectuer les Séances sur le Site, le Praticien doit :

  • créer un compte sur le Site directement ou par délégation aux équipes de moka.care suite à son accord écrit (la signature du contrat valant accord écrit)

  • signer le contrat de prestation de services qui a été négocié avec moka.care

  • confirmer l’acceptation des Conditions Générales présentes 

Il est de la responsabilité du Praticien de donner des informations exactes et à jour lors de son inscription sur le Site. En particulier, le Praticien devra s’assurer de l’exactitude de toutes les informations fournies lui permettant d’établir un contact avec l’Utilisateur (email, numéro de téléphone etc...). Le Praticien devra informer moka.care des mises à jour nécessaires des informations figurant dans son compte. A défaut, la Société dégage toute responsabilité quant aux conséquences dommageables qui pourraient résulter de cette absence d’information ou de mise à jour.

5. Accès aux séances

Il appartient au Praticien de s'assurer qu'il dispose des locaux, matériels, logiciels et moyens lui permettant de fournir les Séances. A ce titre, le Praticien est seul responsable de leur utilisation. 

6. Description du fonctionnement du site

Le Site est un service de mise en relation entre des Praticiens et des Utilisateurs souhaitant bénéficier d’une Séance individualisée en face à face, dans le cabinet ou local du Praticien, ou à distance.

L’Utilisateur pourra directement sélectionner le Praticien qui lui convient sur son espace personnel sur le Site ou appeler l’équipe de moka.care pour être guidé dans son choix d’un praticien adapté à ses besoins.

Le droit d’accès du Praticien au Site est personnel et non transférable, sous quelle que forme que ce soit.

Une fois le Praticien enregistré sur le Site, le Site permet :

  • Le référencement du Praticien sur le Site,

  • La mise à disposition pour le Praticien d’un outil de réservation des Séances

7. Prix des séances

Le praticien accepte la tarification fixée par la Société tel que négocié dans le contrat de prestation de service le liant à la Société.

Le praticien supportera l’ensemble des taxes, impôt et/ou prélèvement applicable dans son pays d’origine à la facturation et au paiement des Prestations.

Sauf accord écrit contraire de la Société, aucun frais (y compris les frais de connexion à Internet) ne sera remboursé au Praticien par la Société.

8. Paiement des séances

La Société réglera le Praticien sur la base du nombre de Séances effectuées sur le Site. Le Praticien s’engage à adresser à la Société une facture conforme aux obligations légales et réglementaires applicable dans son pays d’origine.

Tous frais bancaires liés à un règlement à l’étranger sera supportés par le Praticien. Tous les virements sont initiés par la Société en Euros.

La Société a un délai maximum de 30 jours pour régler une Séance effectuée sur le Site à partir du jour ouvrable de réception de la facture du Praticien. Tout retard de paiement de la Société donnera lieu de plein droit à l’application de pénalités de retard au bénéfice du Praticien fixées à 3 fois le taux d’intérêt légal majoré de 40 euros de pénalités pour frais de recouvrement.

9. Obligations du praticien

9.1 Déroulement des Séances

L’Utilisateur réservera une Séance sur le Site avec le Praticien ou conviendra par téléphone, sms ou email d’un rendez-vous avec ce dernier. Une fois le rendez-vous convenu, le Praticien contactera ou recevra dans son cabinet l’Utilisateur aux dates et heures qui ont été convenues au moment de la réservation de la Séance. Le praticien a pour obligation de se présenter et de contacter l’Utilisateur à l’heure aux dates et heures convenues avec l’Utilisateur. En cas de rendez-vous pris en dehors du Site (par téléphone, SMS, email, etc.), le Praticien devra informer la Société de cette prise de rendez-vous en amont du rendez-vous pour que la Société puisse confirmer que ce rendez-vous est pris dans le cadre du contrat de Prestation de Services.

Le Praticien doit rester disponible pour l’Utilisateur pendant toute la durée de la Séance convenue, et ce quel que soit le retard éventuel de l’Utilisateur.

En cas d’absence du Praticien ou de retard de plus de 15 minutes du Praticien, la Séance sera non comptabilisée pour le Praticien.

  

9.2 Annulation des Séances

Le Praticien accepte que l’Utilisateur puisse annuler sans frais une Séance jusqu’à vingt-quatre (24) heures avant la Séance. Le Praticien sera informé de l’annulation de la Séance par l’Utilisateur ou par la Société par email ou par sms. Dans ce cas, l’Utilisateur pourra alors choisir un nouvel horaire pour la Séance. 

Le Praticien pourra aussi de son côté annuler une Séance jusqu’à vingt-quatre (24) heures avant la Séance, par message à l’adresse suivante : hello@moka.care. Au-delà de ces vingt-quatre (24) heures, aucune modification de l’horaire ne pourra être exigée par le Praticien.

En cas d’annulation, le Praticien conviendra d’un nouvel horaire pour la Séance avec l’Utilisateur.

 

9.3 Comportement du Praticien

Lors de la Séance, le Praticien s’engage à adopter un comportement sérieux. Il s’abstiendra de toute communication à caractère inapproprié (par exemple injures, obscénité, etc.) ou propos à caractère raciste, sexiste ou homophobe.

Le Praticien reconnait être un professionnel indépendant qui fournit librement des conseils, avis et réponses compte tenu de sa qualification et expertise, sans influence tierce.

 

9.4 Confidentialité

Le Praticien s’engage à ne pas filmer ni enregistrer la Séance. Le Praticien s’engage également à s’isoler de toute tierce personne susceptible d’entendre la conversation durant la Séance pour conserver la totale confidentialité des informations transmises par l’Utilisateur.

Le Praticien est tenu en vertu de ses règles déontologiques au secret professionnel.

Le Praticien est seul responsable de la confidentialité du contenu des Séances. Il est seul responsable des informations qu’il communique lui-même aux Utilisateurs. Le Site et la Société n’ont aucun accès aux informations transmises lors des Séances et exclut donc toute responsabilité à ce titre.

Le Praticien s'engage à ne pas utiliser et à préserver la confidentialité des documents et informations qu'il peut recevoir en ce qui concerne la Société, les Utilisateurs et les Séances. Cette obligation survivra à la fin des relations contractuelles liant le Praticien à la Société pour quelque motif que ce soit pour une durée de cinq (5) ans.

Cette obligation de confidentialité et de non-utilisation ne s'appliquera plus dans le cas où les informations et/ou les documents viennent à tomber ou sont tombés dans le domaine public sans faute du Praticien, ou dans le cas où le Praticien est tenu de répondre à une ordonnance judiciaire ou à une demande de divulgation émanant d'une autorité publique habilitée par la loi, sous réserve d'en informer la Société afin que cette dernière puisse faire valoir ses arguments en vue de s'opposer à une telle divulgation.

10. Résiliation

En cas d’inexécution par le Praticien de l’une de ses obligations et/ou de non-respect des Conditions Générales, la Société se réserve le droit de suspendre, sans préavis, l’accès au Site, de manière temporaire ou définitive, sans que cette suspension ne puisse ouvrir droit à une quelque indemnité. La Société pourra par ailleurs décider sans justification de suspendre de façon temporaire ou définitive l’accès au Site au Praticien.

11. Exclusion de responsabilité

Le Site est une plateforme de mise en relation et la Société exclut toute responsabilité au titre de la qualité des Séances fournies ou des potentiels dommages physiques ou moraux que pourraient subir l’Utilisateur ou le Praticien pendant ou à la suite d’une Séance fournie par un Praticien.

Aucune garantie n’est accordée au Praticien en termes de volume minimum de Séances et/ou de chiffre d’affaires minimum. Aucune exclusivité n’est concédée au Praticien.

La Société n’est tenue qu’à une obligation de moyens et doit donc déployer ses meilleurs efforts afin d’assurer la permanence, la continuité et la qualité de l’accès au Site, ce conformément aux règles d’usages de l’Internet.

L’accès au Site est possible pour le Praticien sauf en cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de la Société et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site, qui pourront être effectuées sans avoir averti au préalable le Praticien.

En conséquence, la responsabilité de la Société ne peut être engagée dans les cas suivants :

  • Interruptions momentanées pour la mise à jour de certains fichiers.

  • Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée du Site indépendamment de la volonté de la Société, notamment en cas d’interruption des services d'électricité ou de télécommunication, de saturation des réseaux quels qu’ils soient, à certaines périodes

  • Interruptions momentanées nécessaires à l’évolution ou à la maintenance du Site.

  • Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents.

  • Contamination par virus informatique du Site

  • Intrusions malveillantes de tiers sur le Site, malgré les mesures de sécurité mises en place.

 

Le Site permet au Praticien de fournir des séances de psychologie, de coaching et/ou de diététique qui en aucune façon, ne saurait se substituer à des consultations médicales. Par conséquent, le Praticien s’engage à ne pas formuler de diagnostic médical. En aucun cas le Site ne doit permettre aux Utilisateurs d’accéder à un service de séance médicale à proprement parler.

 

Si nécessaire, le Praticien devra inviter l’Utilisateur à consulter un médecin ou les services qu’ils jugent appropriés pour l’Utilisateur (urgence, spécialiste, hôpital, personnel médical ou paramédical). 

 

La Société ne saurait être tenue pour responsable pour tous dommages directs ou indirects subis par le Praticien, susceptibles de découler de l'utilisation du Site, en ce compris perte de bénéfices, de profit, d'image, de clientèle, d'activité, de réputation ou de gain escompté, ou perte de chance.

12. Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la Société et protégé à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction du Site, en tout ou partie, sans l’autorisation de la Société est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement comme un délit.

Le praticien s’engage à ne pas déprécier ni porter atteinte, de quelque façon que ce soit, aux marques, logos et autres signes distinctifs figurant sur le Site.

13. Traitement des données personnelles du praticien

13.1 Données personnelles du Praticien

Le Praticien consent dans le cadre de son inscription sur le Site et de la fourniture des Séances à ce que les données à caractère personnel le concernant soient collectées et traitées par la Société.

Les données à caractère personnel relatives au Praticien collectées lors de l’inscription sur le Site sont traitées dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite Loi Informatique et Libertés modifiée et du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 (ci- après désignée la "Législation Applicable").

Aucune donnée de santé n’est collectée sur le Site.

Les données à caractère personnel du Praticien sont nécessaires à la gestion des Séances. Elles peuvent être transmises aux personnes, physiques ou morales qui utilisent ces Séances telles que les Utilisateurs. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Le Praticien est invité à prendre connaissance des engagements de la Société ainsi que de ses droits quant aux données à caractère personnel le concernant dans la rubrique « Politique de Confidentialité » du Site.

 

13.2 Données à caractère personnel des Utilisateurs

Dans le cadre de sa mise en relation avec l’Utilisateur, le Praticien aura accès sur le Site aux données à caractère personnel relatives à l’Utilisateur (nom, adresse mail, réponses au questionnaire d’orientation) nécessaires à la réalisation des Séances.

Le Praticien est autorisé à traiter en tant que responsable de traitement les données à caractère personnel relatives aux Utilisateurs, nécessaires pour fournir les Séances.

Le Praticien s’engage à traiter les données à caractère personnel des Utilisateurs uniquement dans le cadre de l’exécution des Séances et en conformité avec la Législation Applicable.

Le Praticien s’engage à garantir la confidentialité des données à caractère personnel des Utilisateurs et s’interdit de les céder ou transférer, sous quelle que forme que soit, à un tiers ou sous-traitant. A ce titre, le Praticien devra mettre en œuvre les mesures de sécurité nécessaires afin d’éviter tout accès non autorisé à ces données.

Le Praticien notifie au Site toute violation des données à caractère personnel des Utilisateurs ainsi que toute plainte qu’il aurait pu recevoir d’un Utilisateur dans un délai maximum de 12 heures après en avoir pris connaissance. Le Praticien devra notifier, si nécessaire, cette violation à l’autorité compétente selon la Législation Applicable.

Le Praticien s’engage à conserver les données à caractère personnel des Utilisateurs uniquement pendant la durée nécessaire pour l’exécution des Séances. Le Praticien s’engage à détruire les données à caractère personnel des Utilisateurs à tout moment sur demande du Site.

14. Loi applicable et juridiction compétente

Les Conditions Générales ainsi que plus généralement les relations entre le Praticien et le Site sont soumises au droit français.

Tout litige qui pourrait naitre de l’interprétation des présentes Conditions Générales ou des relations contractuelles liant le Praticien et le Site relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises.

15. Divers

Il est formellement reconnu que toute tolérance ou renonciation de la Société dans l’application des présentes quelle qu’en puisse être la fréquence ou la durée, ne saurait valoir modification des présentes Conditions Générales, ni générer un droit quelconque.

En cas de contradiction entre la version française des présentes Conditions Générales et sa traduction, seule la version française prévaudra.

La nullité d'une des clauses des Conditions Générales, en application notamment d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision d'une juridiction compétente passée en force de chose jugée n'entrainera pas la nullité des autres clauses des Conditions Générales qui garderont leur plein effet et portée.

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